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Conditions générales de toutes les offres de mise à jour

Programme de mise à niveau OS X Lion – 2
[achat d’un système admissible le ou après le 21 juillet 2011.
La demande doit être soumise dans les 30 jours suivant l’achat du système admissible]

Modalités : Ce programme permet à un client ayant acheté un produit admissible le ou après le 21 juillet 2011 d’obtenir la mise à niveau OS X Lion.

• Les mises à jour logicielles pour OS X, offertes sur le site www.apple.ca/fr/ ou par l’intermédiaire de la fonction Mise à jour de logiciels, ne sont pas incluses dans ce programme.
• Pour recevoir votre mise à niveau OS X Lion, vous devez remplir le formulaire de commande et fournir une copie électronique du reçu d’achat détaillé indiquant la date et le ou les codes d’article du ou des produits admissibles. Les accusés de réception de commande, bordereaux d’expédition ou copies de bons de commande ne sont pas acceptés.
• Pour pouvoir bénéficier de ce programme, vous devez envoyer par courriel votre formulaire de commande rempli et le reçu d’achat détaillé et daté dans les 30 jours suivant l’achat du produit.
• Cette offre est valide au Canada et dans les 50 États des États-Unis, y compris le district fédéral de Columbia, conformément aux modalités décrites dans le présent document.
• La présente offre est nulle là où elle est interdite ou restreinte par la loi.
• Après la réception de votre formulaire rempli et de votre preuve d’achat, et une fois votre commande approuvée, nous vous enverrons par courriel, dans les 24 heures, un code pour OS X Lion échangeable sur le Mac App Store.
• Votre utilisation des codes et l’utilisation d’OS X Lion par l’utilisateur final sont régies par les modalités de votre ou de vos ententes avec Apple Inc., y compris, mais sans s’y limiter, les conditions de licences qui accompagnent les produits ainsi que les modalités du Mac App Store, décrites au www.apple.com/legal/itunes/ww/. Pour utiliser vos codes, vous aurez besoin de la toute dernière version de l’application Mac App Store, d’un identifiant Apple ID et d’un accès Internet (certains frais peuvent s’appliquer).
• Vous pouvez créer un identifiant Apple ID à l’adresse http://appleid.apple.com. Si votre Mac n’est pas doté de l’application Mac App Store, une mise à jour logicielle est offerte pour tous les Mac exécutant OS X Snow Leopard à l’adresse http://www.apple.ca/fr/mac/app-store/.
• Apple n’est pas responsable des codes perdus ou volés. 
• Les codes ne peuvent pas être revendus et doivent être utilisés uniquement par les personnes ayant l’âge minimal mentionné dans les modalités du Mac App Store de votre pays. 
• Apple se réserve le droit de prolonger la disponibilité et de reporter la date de livraison de toute commande dans le cadre de ce programme, à sa seule discrétion, après l’envoi d’un avis.
• Apple se réserve le droit de modifier cette offre à tout moment, sans préavis. 
• Ni Apple ni aucun de ses mandataires ne sont responsables de la perte, de la destruction ou du vol de votre formulaire de commande ou de tout retard lors de sa soumission.
• Les formulaires de commande incomplets ou illisibles ne seront pas acceptés.
• Apple n’est pas responsable des erreurs de reproduction électronique.
• Aucun retour ne sera accordé. 
• Cette offre ne peut être combinée à aucune autre promotion d’Apple.
• Le code du logiciel OS X Lion doit être utilisé uniquement pour les produits admissibles à cette offre.
• Cette offre est limitée à un code OS X Lion par produit admissible acheté.
• Cette offre ne s’applique qu’aux achats effectués par des utilisateurs finaux et non à ceux effectués par des revendeurs.
• Veuillez conserver une copie des présentes modalités et du formulaire de commande rempli dans vos dossiers.
• Les produits admissibles doivent être achetés directement auprès d’Apple ou d’un Revendeur agréé Apple au Canada ou dans l’un des 50 États des États-Unis, y compris le district fédéral de Columbia.
• Les formulaires et documents envoyés ne sont pas retournés; ils deviennent la propriété d’Apple.
• Cette offre ne s’applique pas aux achats d’équipement usagé, vendu aux enchères ou ayant servi de produit de démonstration, à l’exception des produits remis à neuf certifiés par Apple achetés directement sur l’Apple Store en ligne non équipés d’OS X Lion.
• En soumettant le présent formulaire, j’autorise Apple (ou ses mandataires) à communiquer avec moi afin d’obtenir tout renseignement additionnel nécessaire au traitement de ma demande.
• Apple n’offre aucune garantie concernant les mises à niveau offertes aux termes du présent programme et décline toute responsabilité à l’égard de toute réclamation découlant de l’utilisation des produits acquis dans le cadre de cette offre.

Programme de mise à niveau OS X Lion Server – 2
[achat d’un serveur admissible le ou après le 21 juillet 2011.
La demande doit être soumise dans les 30 jours suivant la date d’achat du serveur admissible]

Modalités : Ce programme permet à un client ayant acheté un serveur admissible [MC438C/A, Z0LH, MC915C/A, Z0MC, FC438C/A] le ou après le 21 juillet 2011 d’obtenir la mise à niveau OS X Lion Server.

• Les mises à jour logicielles pour OS X, offertes sur le site www.apple.ca/fr/ ou par l’intermédiaire de la fonction Mise à jour de logiciels, ne sont pas incluses dans ce programme.
• Pour recevoir votre mise à niveau OS X Lion Server, vous devez remplir le formulaire de commande et fournir une copie électronique du reçu d’achat détaillé indiquant la date et le ou les codes d’article du ou des serveurs admissibles. Les accusés de réception de commande, bordereaux d’expédition ou copies de bons de commande ne sont pas acceptés.
• Pour pouvoir bénéficier de ce programme, vous devez envoyer par courriel votre formulaire de commande rempli et le reçu d’achat détaillé et daté dans les 30 jours suivant l’achat du produit.
• Cette offre est valide au Canada et dans les 50 États des États-Unis, y compris le district fédéral de Columbia, conformément aux modalités décrites dans le présent document.
• La présente offre est nulle là où elle est interdite ou restreinte par la loi.
• Après la réception de votre formulaire et de votre preuve d’achat, et une fois votre commande approuvée, nous vous enverrons par courriel, dans les 24 heures, un code pour OS X Lion Server et un code pour OS X Lion échangeables sur le Mac App Store.
• Votre utilisation des codes et l’utilisation d’OS X Lion Server et d’OS X Lion sont régies par les modalités de votre ou de vos ententes avec Apple Inc., y compris, mais sans s’y limiter, les conditions de licences qui accompagnent les produits ainsi que les modalités du Mac App Store, décrites au www.apple.com/legal/itunes/ww/. Pour utiliser vos codes, vous aurez besoin de la toute dernière version de l’application Mac App Store, d’un identifiant Apple ID et d’un accès Internet (certains frais peuvent s’appliquer).
• Vous pouvez créer un identifiant Apple ID à l’adresse http://appleid.apple.com. Si votre Mac n’est pas doté de l’application Mac App Store, une mise à jour logicielle est offerte pour tous les Mac exécutant OS X Snow Leopard à l’adresse http://www.apple.ca/fr/mac/app-store/.
• Apple n’est pas responsable des codes perdus ou volés. 
• Les codes ne peuvent pas être revendus et doivent être utilisés uniquement par les personnes ayant l’âge minimal mentionné dans les modalités du Mac App Store de votre pays.
• Vous pouvez consulter les modalités du Mac App Store à l’adresse http://www.apple.com/legal/itunes/ww/ 
• Apple se réserve le droit de prolonger la disponibilité et de reporter la date de livraison de toute commande dans le cadre de ce programme, à sa seule discrétion, après l’envoi d’un avis.
• Apple se réserve le droit de modifier cette offre à tout moment, sans préavis.
• Ni Apple ni aucun de ses mandataires ne sont responsables de la perte, de la destruction ou du vol de votre formulaire de commande ou de tout retard lors de sa soumission.
• Les formulaires de commande incomplets ou illisibles ne seront pas acceptés.
• Apple n’est pas responsable des erreurs de reproduction électronique.
• Aucun retour ne sera accordé.
• Cette offre ne peut être combinée à aucune autre promotion d’Apple.
• Les codes des logiciels OS X Lion Server et OS X Lion doivent être utilisés uniquement pour les serveurs admissibles à cette offre.
• Cette offre est limitée à un code OS X Lion Server et un code OS X Lion par serveur admissible acheté.
• Cette offre ne s’applique qu’aux achats effectués par des utilisateurs finaux et non à ceux effectués par des revendeurs.
• Veuillez conserver une copie des présentes modalités et du formulaire de commande rempli dans vos dossiers.
• Les serveurs admissibles doivent être achetés directement auprès d’Apple ou d’un Revendeur agréé Apple au Canada ou dans l’un des 50 États des États-Unis, y compris le district fédéral de Columbia.
• Les formulaires et documents envoyés ne sont pas retournés; ils deviennent la propriété d’Apple.
• Cette offre ne s’applique pas aux achats d’équipement usagé, vendu aux enchères ou ayant servi de produit de démonstration, à l’exception des serveurs remis à neuf certifiés par Apple achetés directement sur l’Apple Store en ligne non équipés d’OS X Lion Server.
• En soumettant le présent formulaire, j’autorise Apple (ou ses mandataires) à communiquer avec moi afin d’obtenir tout renseignement additionnel nécessaire au traitement de ma demande.
• Apple n’offre aucune garantie concernant les mises à niveau offertes aux termes du présent programme et décline toute responsabilité à l’égard de toute réclamation découlant de l’utilisation des produits acquis dans le cadre de cette offre.

© 2011 Apple Inc. Tous droits réservés. Apple, le logo d’Apple, OS X Lion et Mac sont des marques de commerce d’Apple Inc., déposées aux États-Unis et dans d’autres pays. Les autres produits et dénominations sociales mentionnés ici peuvent être des marques de commerce de leurs sociétés respectives. Juin 2011