Conditions générales de vente

Conditions générales

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET INFORMATIONS SUR LES COMMANDES

CONDITIONS GÉNÉRALES

1-Click ®

1-Click est une marque de service déposée d'Amazon.com, Inc., utilisée sous licence. 1-Click est une fonction très pratique qui vous permet d'acheter tous vos produits sur l'Apple Store d'un simple clic de souris. Vous devez posséder un compte Apple valide pour pouvoir utiliser l'option 1-Click. Pour activer la fonction 1-Click, vous devez d'abord vous connecter à votre compte Apple. Sélectionnez ensuite les produits que vous souhaitez acheter, puis cliquez sur le bouton "Achat 1-Click". En activant la fonction 1-Click, vous acceptez la politique commerciale d'Apple.

NOTIFICATIONS

Lorsque vous passez votre commande, Apple vous envoie un courrier électronique de confirmation indiquant le prix du produit, une estimation des taxes et les frais d’expédition. Une fois la commande expédiée, une notification d’expédition, qui fait également office de facture, est envoyée par courrier électronique. Veillez à imprimer ou à enregistrer cette notification d’expédition/facture pour vos archives.

EXPÉDITION DES PRODUITS

Apple met tout en œuvre pour expédier votre produit dans le délai qui vous a été indiqué au moment où vous avez passé commande. Pendant les périodes de fêtes, un délai supplémentaire de 3 à 5 jours est prévisible pour le traitement des commandes, en raison de l'augmentation de la demande. Si votre envoi prend plus de temps que prévu, nous vous en informerons par e-mail et mettrons tout en œuvre pour livrer votre commande dans les meilleurs délais. Une fois votre commande expédiée, une notification d'expédition, qui fait également office de facture, vous sera envoyée par e-mail. Nous vous conseillons d'imprimer ou de conserver une copie de cette notification pour référence ultérieure.

Les délais d'exécution s'entendent en jours ouvrables (du lundi au vendredi) et ne comprennent pas les jours fériés. Nous vous recommandons de visiter notre site web à l'adresse http://www.apple.com/internetservices/yourorderstatus pour suivre l'évolution de votre commande.

ANNULATIONS

Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la valider. En effet, 90 minutes après sa validation, votre commande sera envoyée en production par notre système de traitement automatisé, et nous serons alors dans l’incapacité de la modifier ou de l’annuler. Pendant ce délai de 90 minutes, vous avez la possibilité d’annuler votre commande en consultant notre outil en ligne de vérification de l’état des commandes à l’adresse : http://www.apple.com/internetservices/yourorderstatus/

AUTRES CONDITIONS GÉNÉRALES

  • Apple ne peut être tenue pour responsable des erreurs typographiques éventuelles.
  • Apple se réserve le droit de modifier les conditions générales de vente à tout moment.
  • Aucun employé ou conseiller Apple n'est autorisé à modifier les politiques ou les conditions générales Apple s'appliquant à tout type de vente.

AMÉRIQUE DU NORD

VENTE ET DISTRIBUTION

Apple commercialise et expédie des produits uniquement dans les 50 États des États-Unis et au Canada. Aucune expédition ne peut être effectuée vers une boîte postale ou des territoires associés aux États-Unis.

PRIX

Tous les prix sont libellés et facturés en dollars US pour les commandes passées aux États-Unis et en dollars canadiens pour les commandes passées au Canada. Le montant total de votre commande inclura le prix du ou des produits, auquel s'ajouteront toute taxe à l'achat applicable ainsi que les frais d'expédition. Veuillez vérifier soigneusement votre commande avant de la valider. Apple se réserve le droit de modifier à tout moment le prix des produits.

TAXE À L'ACHAT

Les achats effectués auprès d'Apple incluront la taxe à l'achat applicable sur le lieu de livraison du produit et le taux de la taxe à l'achat en vigueur au moment où est passée la commande. Si le taux de la taxe à l'achat applicable sur le lieu de livraison de votre commande change avant que le produit ne soit expédié, c'est le taux en vigueur au moment de la réception de votre commande dans nos systèmes qui s'appliquera.

ASSURANCE QUALITÉ

Pour garantir la qualité des impressions, veillez à suivre les instructions fournies lorsque vous envoyez vos photos. Si, pour quelque raison que ce soit, vous n'étiez pas satisfait de la qualité du produit reçu, veuillez contacter Apple à l'adresse http://www.apple.com/support/photoservices/ww/. S'il s'avère qu'une erreur est survenue lors du traitement de vos photos ou de votre commande, Apple déterminera, à sa discrétion, s'il convient de procéder au remboursement ou au remplacement des éléments défectueux.

CONFIDENTIALITÉ

Nous recueillons des informations personnelles (« Informations Personnelles ») en vue de répondre à votre demande ou de vous envoyer des informations sur nos produits, services ou autres.

Les informations personnelles que vous nous envoyez sont stockées dans une base de données que nous conservons au siège d'Apple Inc. à Cupertino, en Californie (États-Unis). Ces informations personnelles peuvent être diffusées à nos filiales et fournisseurs de services tiers dans la mesure où ceux-ci ont besoin d'accéder à ces informations, conformément à l'Engagement de confidentialité Apple que vous pouvez consulter à l'adresse http://www.apple.com/legal/privacy/. Nous protégerons vos informations personnelles conformément à l'Engagement de confidentialité d'Apple, qui inclut la prise de mesures appropriées sur les plans technique, organisationnel et juridique dans cet objectif.

Nous nous engageons à assurer la protection de vos informations personnelles. Si vous avez des questions, des inquiétudes ou des objections, ou que vous souhaitez accéder à vos informations personnelles, les corriger ou les supprimer, n'hésitez pas à nous contacter à l'adresse suivante : http://www.apple.com/privacy/contact/.

AUTRES CONDITIONS GÉNÉRALES

Toutes les ventes aux États-Unis sont régies par la législation californienne. Toutes les ventes au Canada sont régies par la législation de la Province d'Ontario, sans donner lieu à la mise en œuvre des dispositions relatives aux conflits de droit. Vous pouvez toutefois disposer d'autres droits, qui varient en fonction de la juridiction. Les résidents du Québec sont régis par la législation sur la protection du consommateur de cette province.

EUROPE

VENTE ET DISTRIBUTION

Apple commercialise et livre ses produits uniquement dans les pays suivants : Autriche, Belgique, Danemark (à l’exception des îles Féroé), Finlande (à l’exception des îles Åland), France (à l’exception de la Guyane française, Réunion, Martinique et la Guadeloupe), Allemagne, Irlande, Italie (à l’exception de Livigno, San Marin et le Vatican), Pays-Bas, Norvège, Espagne (à l’exception des îles Canaries, Ceuta et Melilla), Suède, Suisse et Royaume-Uni (à l’exclusion des Îles Anglo-Normandes, Île de Wight, Gibraltar et toute autre dépendance de la Couronne ou territoire d’Outre Mer du Royaume-Uni).

PRIX

Tous les prix sont indiqués dans la devise du pays spécifié dans l’adresse du titulaire de la carte (« Pays de facturation »). La facturation de votre commande sera également libellée dans la devise du pays de facturation. Le montant total de votre commande inclura le prix du ou des produit(s), plus la TVA et les frais de livraison applicables. Veuillez vérifier soigneusement votre commande avant de la valider.

Apple se réserve le droit de modifier le prix des produits à tout moment.

TVA

Les achats effectués auprès d'Apple incluront la TVA applicable sur le lieu de livraison et le taux de TVA en vigueur au moment de l'expédition. Si le taux de TVA pour le pays de livraison de la commande est modifié avant l'expédition, le nouveau taux de TVA en vigueur au moment de l'expédition s'appliquera.

ASSURANCE QUALITÉ

Pour garantir la qualité des impressions, veillez à vous conformer aux instructions fournies lorsque vous envoyez vos photos. Si, pour quelque raison que ce soit, vous n'étiez pas satisfait de la qualité du produit reçu, veuillez contacter Apple à l'adresse suivante : http://www.apple.com/support/photoservices/ww/. S'il s'avère qu'une erreur est survenue lors du traitement de vos photos ou de votre commande, Apple déterminera, à sa discrétion, s'il convient de procéder au remboursement ou au remplacement des éléments défectueux.

CONFIDENTIALITÉ

Nous recueillons des informations personnelles (« Informations Personnelles ») en vue de répondre à votre demande ou de vous envoyer des informations sur nos services, produits ou autres.

Les informations personnelles que vous nous envoyez sont stockées dans une base de données que nous conservons à notre siège de Cupertino, en Californie (États-Unis). Toutes les opérations de traitement sont contrôlées conjointement par Apple Distribution International, Hollyhill Industrial Estate, Cork, Irlande et Apple UK Ltd., Stockley Park East, Uxbridge, Middlesex, Royaume-Uni. Les informations personnelles peuvent être diffusées à nos filiales et fournisseurs de services tiers dans la mesure où ils ont besoin d'accéder à ces informations, conformément à l'Engagement de confidentialité Apple que vous pouvez consulter à l'adresse http://www.apple.com/fr/legal/privacy/. Nous protégerons vos informations personnelles conformément à l'Engagement de confidentialité d'Apple, qui inclut la prise de mesures appropriées sur les plans technique, organisationnel et juridique dans cet objectif.

Nous nous engageons à assurer la protection de vos informations personnelles. Si vous avez des questions, des inquiétudes ou des objections, n'hésitez pas à nous contacter à cette adresse : privacyeurope@apple.com. Si vous souhaitez accéder à vos informations personnelles, les corriger ou les supprimer, rendez-vous à l'adresse http://www.apple.com/contact/myinfo.

AUTRES CONDITIONS GÉNÉRALES

Toutes les ventes sont régies par la législation irlandaise, sans donner lieu à la mise en œuvre des dispositions relatives aux conflits de droit.

JAPON

VENTE ET DISTRIBUTION

Apple commercialise et livre ses produits au sein du Japon uniquement.

PRIX

Tous les tarifs mentionnés ici sont en yens japonais. La facturation de votre commande sera également libellée en yens japonais. Le montant total de votre commande inclura le prix du ou des produits, ainsi que toute taxe applicable et les frais de livraison. Veuillez vérifier soigneusement votre commande avant de la valider.

Apple se réserve le droit de modifier le prix des produits à tout moment.

TVA

Les achats effectués auprès d'Apple incluront la TVA applicable sur le lieu de livraison et le taux de TVA en vigueur au moment de l'expédition. Si le taux de TVA pour le pays de livraison de la commande est modifié avant l'expédition, le nouveau taux de TVA en vigueur au moment de l'expédition s'appliquera.

ASSURANCE QUALITÉ

Pour garantir la qualité des impressions, veillez à vous conformer aux instructions fournies lorsque vous envoyez vos photos. Si, pour quelque raison que ce soit, vous n'étiez pas satisfait de la qualité du produit reçu, veuillez contacter Apple à l'adresse suivante : http://www.apple.com/support/photoservices/ww/. S'il s'avère qu'une erreur est survenue lors du traitement de vos photos ou de votre commande, Apple déterminera, à sa discrétion, s'il convient de procéder au remboursement ou au remplacement des éléments défectueux.

CONFIDENTIALITÉ

Nous recueillons des informations personnelles (« Informations Personnelles ») en vue de répondre à votre demande ou de vous envoyer des informations sur nos services, produits ou autres.

Les informations personnelles que vous envoyez à la filiale japonaise d'Apple sont stockées dans une base de données conservée au siège d'Apple à Cupertino, en Californie (États-Unis). Les informations personnelles peuvent être diffusées à nos filiales et fournisseurs de services tiers dans la mesure où ils ont besoin d'accéder à ces informations, conformément à l'Engagement de confidentialité Apple que vous pouvez consulter à l'adresse http://www.apple.com/jp/legal/privacy/. Nous protégerons vos informations personnelles conformément à l'Engagement de confidentialité d'Apple, qui inclut la prise de mesures appropriées sur les plans technique, organisationnel et juridique dans cet objectif.

Nous nous engageons à assurer la protection de vos informations personnelles. Si vous avez des questions, des inquiétudes ou des objections, ou que vous souhaitez accéder à vos informations personnelles, les corriger ou les supprimer, n'hésitez pas à nous contacter à l'adresse suivante : privacy-japan@apple.com.

AUTRES CONDITIONS GÉNÉRALES

Toutes les ventes sont régies par la loi japonaise, sans donner lieu à la mise en œuvre des dispositions relatives aux conflits de droit, et sont soumises aux autres conditions générales mentionnées à l'adresse http://store.apple.com/Catalog/Japan/Images/salespolicies.html. Si les présentes conditions générales sont différentes des autres conditions générales, les présentes l'emporteront.

AUSTRALIE ET NOUVELLE-ZÉLANDE

VENTE ET DISTRIBUTION

Apple commercialise et livre ses produits en Australie et en Nouvelle-Zélande uniquement.

PRIX

Tous les prix sont libellés dans la devise du pays spécifié dans l'adresse du détenteur de la carte (« Pays de facturation »). La facturation de votre commande sera également libellée dans la devise du pays de facturation. Le montant total de votre commande inclura le prix du ou des produits, plus la taxe sur les produits et services et les frais de livraison applicables. Veuillez vérifier soigneusement votre commande avant de la valider.

Apple se réserve le droit de modifier le prix des produits à tout moment.

TAXE SUR LES PRODUITS ET SERVICES

Les achats effectués auprès d'Apple incluront la taxe sur les produits et services applicable sur le lieu de livraison et le taux de la taxe sur les produits et services en vigueur au moment de l'expédition. Si le taux de la taxe sur les produits et services pour le pays de livraison de la commande est modifié avant l'expédition, le nouveau taux de la taxe sur les produits et services en vigueur au moment de l'expédition s'appliquera.

ASSURANCE QUALITÉ

Pour garantir la qualité des impressions, veillez à vous conformer aux instructions fournies lorsque vous envoyez vos photos. Si, pour quelque raison que ce soit, vous n'étiez pas satisfait de la qualité du produit reçu, veuillez contacter Apple à l'adresse suivante : http://www.apple.com/support/photoservices/ww/. S'il s'avère qu'une erreur est survenue lors du traitement de vos photos ou de votre commande, Apple déterminera, à sa discrétion, s'il convient de procéder au remboursement ou au remplacement des éléments défectueux.

CONFIDENTIALITÉ

Nous recueillons des informations personnelles (« Informations Personnelles ») en vue de répondre à votre demande ou de vous envoyer des informations sur nos services, produits ou autres.

Les informations personnelles que vous nous envoyez sont stockées dans une base de données que nous conservons à notre siège de Cupertino, en Californie (États-Unis). Les informations personnelles peuvent être diffusées à nos filiales et fournisseurs de services tiers dans la mesure où ils ont besoin d'accéder à ces informations, conformément à l'Engagement de confidentialité Apple que vous pouvez consulter à l'adresse http://www.apple.com/legal/privacy/. Nous protégerons vos informations personnelles conformément à l'Engagement de confidentialité d'Apple et aux lois en vigueur, ce qui inclut la prise de mesures appropriées sur les plans technique, organisationnel et juridique dans cet objectif.

Nous nous engageons à assurer la protection de vos informations personnelles. Si vous avez des questions, des inquiétudes ou des objections, n'hésitez pas à nous contacter à cette adresse : privacy@apple.com.au. Si vous souhaitez accéder à vos informations personnelles, les corriger ou les supprimer, rendez-vous à l'adresse http://www.apple.com/contact/myinfo.

AUTRES CONDITIONS GÉNÉRALES

Toutes les ventes sont régies par la législation de Nouvelle-Galles du Sud, sans donner lieu à la mise en œuvre des dispositions relatives aux conflits de droit. Les autres conditions générales mentionnées à l'adresse http://store.apple.com/Catalog/Australia/Images/salespolicies.html pour les ventes australiennes, et à l'adresse http://store.apple.com/Catalog/NZ/Images/salespolicies.html pour les ventes néo-zélandaises s'appliquent également. Si les présentes conditions générales sont différentes des autres conditions générales, les présentes l'emporteront.

HONG KONG

VENTE ET DISTRIBUTION

Apple commercialise et livre ses produits à Hong Kong uniquement.

PRIX

Tous les prix mentionnés ici sont en dollars de Hong Kong. La facturation de votre commande sera également libellée en dollars de Hong Kong. Le montant total de votre commande inclura le prix du ou des produits, ainsi que toute taxe à l'achat applicable et les frais de livraison. Veuillez vérifier soigneusement votre commande avant de la valider.

Apple se réserve le droit de modifier le prix des produits à tout moment.

TAXE À L'ACHAT/TVA

Les achats effectués auprès d'Apple incluront la taxe à l'achat et/ou TVA applicable sur le lieu de livraison et le taux de la taxe à l'achat en vigueur au moment de la validation de votre commande. Si le taux de la taxe à l'achat/TVA pour le pays de livraison de la commande est modifié avant l'expédition, le taux en vigueur au moment de la réception de votre commande s'appliquera. La notification d'expédition/facture qu'Apple vous adressera inclura toutes les taxes à l'achat/TVA applicables.

ASSURANCE QUALITÉ

Pour garantir la qualité des impressions, veillez à vous conformer aux instructions fournies lorsque vous envoyez vos photos. Si, pour quelque raison que ce soit, vous n'étiez pas satisfait de la qualité du produit reçu, veuillez contacter Apple à l'adresse suivante : http://www.apple.com/support/photoservices/ww/. S'il s'avère qu'une erreur est survenue lors du traitement de vos photos ou de votre commande, Apple déterminera, à sa discrétion, s'il convient de procéder au remboursement ou au remplacement des éléments défectueux.

CONFIDENTIALITÉ

Nous recueillons des informations personnelles (« Informations Personnelles ») en vue de répondre à votre demande ou de vous envoyer des informations sur nos services, produits ou autres.

Les informations personnelles que vous nous envoyez sont stockées dans une base de données que nous conservons à notre siège de Cupertino, en Californie (États-Unis). Les informations personnelles peuvent être diffusées à nos filiales et fournisseurs de services tiers dans la mesure où ils ont besoin d'accéder à ces informations, conformément à l'Engagement de confidentialité Apple que vous pouvez consulter à l'adresse http://www.apple.com/legal/privacy/. Nous protégerons vos informations personnelles conformément à l'Engagement de confidentialité d'Apple et aux lois en vigueur, ce qui inclut la prise de mesures appropriées sur les plans technique, organisationnel et juridique dans cet objectif.

Nous nous engageons à assurer la protection de vos informations personnelles. Si vous avez des questions, des inquiétudes ou des objections, ou que vous souhaitez accéder à vos informations personnelles, les corriger ou les supprimer, n'hésitez pas à nous contacter à l'adresse suivante : privacy@apple.com.

AUTRES CONDITIONS GÉNÉRALES

Toutes les ventes sont régies par la législation de Hong Kong, région administrative spéciale de la République populaire de Chine, sans donner lieu à la mise en œuvre des dispositions relatives aux conflits de droit. Les autres conditions générales mentionnées à l'adresse http://store.apple.com/Catalog/HongKong/Images/hk-salespoliciescon.html s'appliquent également. Si les présentes conditions générales sont différentes des autres conditions générales, les présentes l'emporteront.

SINGAPOUR

VENTE ET DISTRIBUTION

Apple commercialise et livre ses produits à Singapour uniquement.

PRIX

Tous les prix mentionnés ici sont en dollars de Singapour. La facturation de votre commande sera également libellée en dollars de Singapour. Le montant total de votre commande inclura le prix du ou des produits, plus la taxe sur les produits et services et les frais de livraison applicables. Veuillez vérifier soigneusement votre commande avant de la valider.

Apple se réserve le droit de modifier le prix des produits à tout moment.

TAXE SUR LES PRODUITS ET SERVICES

Les achats effectués auprès d'Apple incluront la taxe sur les produits et services applicable sur le lieu de livraison et le taux de la taxe à l'achat en vigueur au moment de la validation de votre commande. Si le taux de la taxe sur les produits et services pour le pays de livraison de la commande est modifié avant l'expédition, le taux en vigueur au moment de la réception de votre commande dans notre système s'appliquera. La notification d'expédition/facture qu'Apple vous adressera inclura toute taxe sur les produits et services applicable.

ASSURANCE QUALITÉ

Pour garantir la qualité des impressions, veillez à vous conformer aux instructions fournies lorsque vous envoyez vos photos. Si, pour quelque raison que ce soit, vous n'étiez pas satisfait de la qualité du produit reçu, veuillez contacter Apple à l'adresse suivante : http://www.apple.com/support/photoservices/ww/. S'il s'avère qu'une erreur est survenue lors du traitement de vos photos ou de votre commande, Apple déterminera, à sa discrétion, s'il convient de procéder au remboursement ou au remplacement des éléments défectueux.

CONFIDENTIALITÉ

Nous recueillons des informations personnelles (« Informations Personnelles ») en vue de répondre à votre demande ou de vous envoyer des informations sur nos services, produits ou autres.

Les informations personnelles que vous nous envoyez sont stockées dans une base de données que nous conservons à notre siège de Cupertino, en Californie (États-Unis). Les informations personnelles peuvent être diffusées à nos filiales et fournisseurs de services tiers dans la mesure où ils ont besoin d'accéder à ces informations, conformément à l'Engagement de confidentialité Apple que vous pouvez consulter à l'adresse http://www.apple.com/legal/privacy/. Nous protégerons vos informations personnelles conformément à l'Engagement de confidentialité d'Apple et aux lois en vigueur, ce qui inclut la prise de mesures appropriées sur les plans technique, organisationnel et juridique dans cet objectif.

Nous nous engageons à assurer la protection de vos informations personnelles. Si vous avez des questions, des inquiétudes ou des objections, ou que vous souhaitez accéder à vos informations personnelles, les corriger ou les supprimer, n'hésitez pas à nous contacter à l'adresse suivante : privacy@apple.com.

AUTRES CONDITIONS GÉNÉRALES

Toutes les ventes sont régies par la législation de Singapour, sans donner lieu à la mise en œuvre des dispositions relatives aux conflits de droit. Les autres conditions générales mentionnées à l'adresse http://store.apple.com/Catalog/Singapore/Images/sg-salespoliciescon.html s'appliquent également. Si les présentes conditions générales sont différentes des autres conditions générales, les présentes l'emporteront.


Mise à jour le 24 avril 2012
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