• Pour faciliter la fourniture et la souscription des plans AppleCare et vous en recommander un, Apple peut utiliser des informations relatives à votre compte Apple et à votre groupe familial, notamment les appareils que vous possédez ainsi que leur date d’achat et d’activation. Apple enregistre des informations identifiables sur ces recommandations afin de comprendre le parcours de l’utilisateur et d’améliorer les recommandations concernant AppleCare.
• Pour évaluer vos appareils avant leur prise en charge par un plan AppleCare, Apple utilisera les informations relatives à votre compte Apple, à votre groupe familial, à vos appareils et accessoires, à vos interactions avec Apple et à vos plans AppleCare actuels afin de déterminer si vos appareils sont admissibles à AppleCare. Dans certains cas, Apple peut exiger des diagnostics supplémentaires ou une évaluation en magasin avant de vous autoriser à inscrire l’appareil ou l’accessoire.
• Apple peut utiliser des informations relatives à votre compte Apple, à vos appareils et à votre plan AppleCare lorsque vous demandez une assistance ou un service. Ces informations peuvent être utilisées pour trier et résoudre votre problème, communiquer avec vous, vous fournir des remboursements si nécessaire, lutter contre la fraude et améliorer les produits ou services Apple.
• Apple peut partager les informations recueillies auprès de fournisseurs de services tiers et de son partenaire d’assurance afin de prendre en charge certains aspects de votre plan AppleCare. Par exemple, Apple pourrait partager ces informations avec son partenaire d’assurance lorsque vous souscrivez ou annulez une couverture.

Les plans AppleCare offrent une assistance fournie par des experts Apple, avec des options permettant de choisir la couverture adaptée à vos besoins.

Recommandations d’AppleCare

Lorsque vous achetez un appareil ou souscrivez un plan AppleCare pour un appareil que vous possédez déjà, les informations relatives à votre compte Apple sont utilisées pour vous recommander le plan AppleCare adapté à vos besoins. Cela comprend des informations telles que les appareils que vous possédez, leurs dates d’achat et d’activation, des informations sur votre groupe familial et si vous avez déjà souscrit un abonnement à AppleCare. En règle générale, pour activer ou désactiver les recommandations personnalisées sur votre appareil iOS, iPadOS ou visionOS, accédez à Réglages > [votre nom] > Contenu et achats > Compte, puis touchez Recommandations personnalisées. Dans l’app Apple Store, vous pouvez choisir les données partagées pour les recommandations. Pour modifier ce que vous partagez, accédez à Compte > Réglages dans l’app Apple Store, puis touchez « Vos appareils » ou « Vos services ». Apple enregistre des informations identifiables sur ces recommandations afin de comprendre le parcours de l’utilisateur et d’améliorer les recommandations concernant les plans AppleCare.

Paiements d’AppleCare

Vous pouvez souscrire un contrat AppleCare sous la forme d’une couverture à durée déterminée, d’une couverture récurrente mensuelle (plan mensuel) ou d’une couverture récurrente annuelle (plan annuel). Pour les plans mensuels et annuels, le coût sera débité du mode de paiement associé à votre compte Apple. Si vous souscrivez un plan mensuel ou annuel en ligne sur Apple.com, le mode de paiement utilisé sera ajouté à votre compte Apple comme mode de paiement secondaire. Si aucun mode de paiement n’est associé à votre compte Apple, le mode de paiement utilisé pour cet achat y sera ajouté comme mode de paiement par défaut pour couvrir les paiements de votre plan. Vous pouvez mettre à jour le mode de paiement associé à votre compte Apple à tout moment sur votre appareil iOS, iPadOS ou visionOS en accédant à Réglages > [votre nom] > Paiement et livraison. Sur votre Mac, accédez à Réglages système > [votre nom] > Paiement et livraison.

Admissibilité des appareils

Si vous voulez souscrire un plan AppleCare, tous les appareils que vous voulez couvrir doivent être connectés à votre compte Apple. Au moment d’acheter un plan AppleCare ou de vérifier l’admissibilité des appareils aux plans pour plusieurs appareils, Apple peut utiliser des informations vous concernant et concernant votre groupe familial pour évaluer quels appareils et accessoires compatibles peuvent être couverts immédiatement, et quels appareils peuvent requérir des diagnostics supplémentaires avant d’être admissibles à la couverture. L’objectif de cette évaluation est de vous garantir la meilleure couverture admissible pour votre appareil et d’aider Apple à prévenir toute fraude. Plus précisément, Apple utilisera les informations relatives à votre compte Apple et à votre groupe familial, aux appareils associés et à votre couverture AppleCare actuelle, notamment la date de votre dernière connexion à iCloud, l’existence d’éventuels paiements en souffrance envers Apple, l’âge des appareils, le pays dans lequel l’appareil est enregistré, les réparations et les demandes d’assistance antérieures pour l’appareil, et si l’appareil a été signalé comme perdu à l’aide de Localiser ou comme volé, afin de prendre cette décision. Dans certains cas, Apple peut exiger des diagnostics supplémentaires avant de vous autoriser à inscrire l’appareil ou l’accessoire, notamment, mais sans s’y limiter, un appel ou un message test, des diagnostics fonctionnels et esthétiques à distance ou une évaluation physique en magasin. Lorsque Apple vous demande d’envoyer des diagnostics à distance pour évaluer votre admissibilité, vous verrez des informations supplémentaires sur les données que nous collecterons avant l’envoi.

Assistance et service

Apple peut utiliser des informations relatives à votre compte Apple, à vos appareils et à votre plan AppleCare lorsque vous demandez une assistance ou un service. Ces informations, qui incluent des données personnelles telles que vos coordonnées, des informations sur votre position, les numéros de série de vos appareils, des informations sur vos comptes financiers et d’autres informations que vous pourriez fournir, seront utilisées pour vous authentifier, trier et résoudre votre problème, communiquer avec vous, vous fournir des remboursements si nécessaire, lutter contre la fraude et améliorer les produits ou services Apple.

Partage avec des tiers

Apple peut partager les informations recueillies auprès de fournisseurs de services tiers et de son partenaire d’assurance afin de prendre en charge certains aspects de votre plan AppleCare. Par exemple, Apple partagera vos coordonnées et les identifiants de votre appareil avec son partenaire d’assurance lorsque vous souscrirez un plan AppleCare, annulerez un contrat, inscrirez ou désinscrirez un appareil de votre plan AppleCare One ou déposerez une réclamation pour vol ou perte.

Communiquer avec vous

Apple peut utiliser des informations relatives à votre compte Apple et à vos appareils pour communiquer avec vous au sujet de votre plan AppleCare. Ces communications peuvent inclure des messages associés aux paiements et aux achats, vous fournir factures et reçus, ainsi que vous informer au sujet de vos réclamations et de vos appareils. Apple pourrait également utiliser des informations relatives à votre compte Apple, comme les produits Apple que vous possédez et vos abonnements aux services Apple, pour vous envoyer des communications au sujet des produits, services et offres d’Apple susceptibles de vous intéresser. Ces communications de marketing par courriel peuvent vous être transmises si vous acceptez de les recevoir. Apple utilise les informations relatives à vos interactions avec ses communications, y compris les notifications, pour améliorer ses services. Vous pouvez modifier vos préférences de courriel et choisir de ne plus recevoir certains de ces courriels en vous rendant sur account.apple.com ou, sur votre appareil iOS, iPadOS ou visionOS, en accédant à Réglages > [votre nom] > Infos personnelles > Préférences pour les communications. Sur votre Mac, accédez à Réglages système > [votre nom] > Infos personnelles > Préférences pour les communications.

Analyse

Apple recueille des informations identifiables relatives à votre expérience d’achat et à vos interactions avec AppleCare, notamment le processus d’admissibilité, les souscriptions de plans, la mise à disposition d’appareils et les événements liés au service. Ces informations peuvent être utilisées à des fins commerciales, pour effectuer des recherches et des analyses à l’interne dans le but de fournir et d’améliorer le service, ainsi qu’à des fins marketing, de sécurité et de prévention de la fraude.

Fondement juridique applicable au traitement des données personnelles

De façon générale, nous traitons vos données personnelles aux fins de l’exécution de votre contrat avec Apple, dans la mesure où cela est nécessaire pour fournir le service, et pour nous conformer à nos obligations légales. Lorsque le consentement est le fondement juridique adéquat, nous le sollicitons conformément aux lois nationales applicables.

Lorsque les lois nationales applicables le prévoient, nous traitons les données à caractère personnel, si nécessaire, aux fins de notre intérêt légitime ou de celui d’un tiers pour :

• améliorer les produits et services Apple pour vous et les autres utilisateurs;
• vous fournir le service et l’assistance;
• vérifier l’admissibilité aux plans et envoyer des communications au sujet d’AppleCare et d’autres produits, services et offres connexes d’Apple susceptibles de vous intéresser;
• prévenir la fraude et d’autres activités malveillantes.

Les données utilisées comprennent :

• vos interactions avec le service et l’assistance d’Apple;
• des informations sur vos appareils et votre compte Apple, y compris ceux de votre groupe familial;
• des informations sur votre plan AppleCare.

Conservation

Apple conserve les données personnelles associées à vos transactions et à l’utilisation de votre plan uniquement pour la durée de notre besoin opérationnel, de notre obligation contractuelle ou de l’exigence prévue par la loi. En général, Apple conserve les informations relatives aux dossiers d’assistance et de service AppleCare vous concernant pendant 10 ans, une durée pouvant être prolongée si la loi l’exige.

Les informations recueillies par Apple sont systématiquement traitées conformément à la politique de confidentialité d’Apple, disponible sur www.apple.com/ca/fr/privacy.

2026-09-14