Conditions générales de service

Sites Web – Conditions générales d’utilisation

Consultez les conditions générales régissant l’utilisation des sites Web d’Apple, y compris les liens permettant d’accéder à certaines sections des sites. La Politique de confidentialité d’Apple est également disponible ici.

Services d’impression Apple – Conditions générales d’utilisation

Veuillez lire les conditions générales régissant les biens ou les services commandés par l’entremise de l’un ou l’autre des services informatisés offerts sur l’Apple Store en ligne. Ces conditions portent sur l’âge minimal requis pour utiliser les services, la disponibilité des services et les directives concernant l’utilisation acceptable des services.

Services d’impression Apple – Politiques de vente et informations sur les commandes

Consultez les conditions générales régissant les commandes et l’achat de photos et de livres de photos personnalisés, incluant les prix, les taxes de vente ou la TVA, l’assurance qualité et la confidentialité. Les présentes conditions générales concernent l’Amérique du Nord, l’Europe et le Japon.

ProCare – Conditions générales

Consultez les présentes conditions générales pour comprendre vos droits et obligations en tant que membre ProCare, le meilleur service de soutien technique en boutique offert par Apple.

Compte iChat – Conditions générales de service

Lisez les conditions générales régissant l’utilisation d’un compte iChat d’Apple.

iTunes Store – Conditions générales de service

Consultez les règles d’utilisation de l’iTunes Store, ainsi que les informations sur les modalités de paiement, les comptes d’utilisateur et la sécurité.

Chèques-cadeaux et provisions mensuelles de l’iTunes Store – Conditions générales

Découvrez les conditions d’utilisation des chèques-cadeaux de l’iTunes Store. Obtenez également des renseignements sur la configuration système requise pour l’utilisation d’iTunes et sur la façon de télécharger le logiciel.

iTunes Store – Conditions générales de vente

Lisez les conditions générales régissant les achats sur l’iTunes Store, les méthodes de paiement et la facturation. Vous y trouverez également de l’aide pour passer vos commandes.

Réparation – Conditions générales

Ces conditions générales s’appliquent aux réparations ou aux services pour les produits Apple qui ne sont pas couverts par une garantie d’Apple, un contrat de service prolongé ou des droits de garantie prévus par la loi.

Service de remplacement express – Conditions générales

Ces conditions générales s’appliquent au service de remplacement express offert par Apple.

Services de formation – Conditions générales

Ces conditions générales s’appliquent aux crédits et aux services de formation fournis par Apple à la demande des clients.

Une partie de ces informations n’est disponible qu’en anglais.