Marques de commerce, droits d’auteur et propriété intellectuelle

Liste des marques de commerce d’Apple

Consultez la liste des marques de commerce et de service d’Apple et découvrez leurs règles d’utilisation. L’utilisation de certaines marques de commerce d’Apple peut être interdite, à moins d’avoir été expressément autorisée. Pour plus d’informations, veuillez consulter les badges Web d’Apple, les directives d’utilisation des marques de commerce et des droits d’auteur d’Apple et les programmes de licences de logiciels.

Directives d’utilisation des marques de commerce et des droits d’auteur

Découvrez comment utiliser les marques de commerce, marques de service et images d’Apple sur du matériel publicitaire, pédagogique et de référence, ou encore sur des sites Web, des produits, des étiquettes et des emballages.

Marques de commerce

Consultez la liste des marques de commerce d’Apple, apprenez comment utiliser celles-ci de manière adéquate, soumettez une demande pour l’utilisation d’une marque de commerce et signalez un cas de contrefaçon de marque.

FileMaker – Informations juridiques

Consultez la liste des marques de commerce de FileMaker.

Liste des marques de commerce NeXT

Consultez la liste à jour des marques de commerce NeXT et apprenez comment les utiliser.

Badges Web d’Apple

Lisez les directives concernant l’utilisation des badges Web des technologies d’Apple sur votre site Web si celui-ci utilise ou a été créé à l’aide de matériel ou de logiciels de marque Apple.

Droits d’auteur

Obtenez de l’information sur les principes de droits d’auteur ainsi que sur la marche à suivre pour obtenir l’autorisation d’utiliser le matériel Apple protégé par droits d’auteur ou pour porter plainte pour violation de droit d’auteur.

Lutte contre le piratage

Pour en savoir plus sur le piratage informatique et les façons de signaler un acte de piratage commis sur un logiciel Apple, lisez la politique d’Apple en matière de lutte contre le piratage.

Une partie de ces informations n’est disponible qu’en anglais.