• Pour faciliter la fourniture et la souscription des contrats AppleCare, Apple peut utiliser des informations relatives à votre compte Apple, notamment les appareils que vous possédez et leurs dates d’achat et d’activation, pour vous recommander le contrat à souscrire. Apple enregistre des informations permettant de vous identifier concernant ces recommandations afin de comprendre le parcours de l’utilisateur et d’améliorer les recommandations pour AppleCare.
• Pour évaluer vos appareils avant de les couvrir avec AppleCare One, Apple utilisera des informations relatives à votre compte Apple, aux appareils et accessoires que vous possédez, à vos interactions avec Apple et à vos contrats AppleCare en cours afin d’évaluer l’éligibilité de vos appareils à AppleCare One. Dans certains cas, Apple peut exiger un diagnostic supplémentaire ou une évaluation en magasin avant de vous autoriser à inscrire l’appareil ou l’accessoire.
• Apple peut utiliser des informations relatives à votre compte Apple, à vos appareils et à votre contrat AppleCare lorsque vous demandez une assistance ou un service. Ces informations peuvent être utilisées pour catégoriser et résoudre votre problème, vous envoyer des communications, émettre des remboursements en votre faveur le cas échéant, lutter contre la fraude, et améliorer les produits ou services Apple.
• Apple peut partager les informations recueillies avec des fournisseurs de services tiers et son partenaire d’assurance afin de prendre en charge certains aspects de votre contrat AppleCare. Par exemple, Apple peut communiquer ces informations à son partenaire d’assurance lorsque vous souscrivez ou annulez un contrat.

Les contrats AppleCare offrent un service et une assistance fournis par des experts Apple, avec des options permettant de choisir la couverture adaptée à vos besoins.

Recommandations AppleCare

Lorsque vous achetez un nouvel appareil ou que vous souscrivez un contrat AppleCare sur un appareil que vous possédez déjà, des informations relatives à votre compte Apple sont utilisées pour vous recommander le contrat AppleCare à souscrire. Cela inclut des informations telles que les appareils que vous possédez, leurs dates d’achat et d’activation, et si vous avez déjà souscrit un contrat AppleCare. En règle générale, pour activer ou désactiver les recommandations personnalisées sur votre appareil iOS, iPadOS ou visionOS, accédez à Réglages > [votre nom] > Contenu multimédia et achats > Compte, puis touchez « Recomm. personnalisées ». Dans l’app App Store, vous pouvez contrôler les données partagées utilisées pour les recommandations. Pour modifier ce que vous partagez, accédez à Compte > Réglages dans l’App Store, puis touchez « Vos appareils » ou « Vos services ». Apple enregistre des informations permettant de vous identifier concernant ces recommandations afin de comprendre le parcours de l’utilisateur et d’améliorer les recommandations pour les contrats AppleCare.

Souscriptions à AppleCare

Vous pouvez souscrire une couverture AppleCare sous forme de police à durée déterminée, sous forme de police mensuelle (« Contrat mensuel ») ou sous forme de police annuelle (« Contrat annuel »). Pour les contrats mensuels et annuels, le coût sera débité du mode de paiement associé à votre compte Apple. Si vous souscrivez un contrat mensuel ou annuel en ligne sur Apple.com, le mode de paiement utilisé sera ajouté à votre compte Apple sans être défini comme mode de paiement par défaut. Si aucun mode de paiement n’est associé à votre compte Apple, le mode de paiement utilisé pour cet achat sera ajouté à votre compte comme mode de paiement par défaut afin de couvrir les paiements de votre contrat. Vous pouvez modifier le mode de paiement associé à votre compte Apple à tout moment sur votre appareil iOS, iPadOS ou visionOS en accédant à Réglages > [votre nom] > Paiement et livraison. Sur votre Mac, accédez à Réglages Système > [votre nom] > Paiement et livraison.

AppleCare One : Éligibilité des appareils

AppleCare One vous permet de souscrire un contrat AppleCare pour plusieurs appareils et/ou accessoires compatibles. Vous devez vous connecter à votre compte Apple sur tous les appareils que vous souhaitez couvrir avec votre contrat AppleCare One. Une fois le contrat souscrit, Apple utilisera des informations vous concernant et concernant vos appareils pour déterminer quels appareils et accessoires compatibles peuvent être couverts immédiatement, et quels appareils peuvent nécessiter un diagnostic supplémentaire avant d’être éligibles à la couverture. Cette évaluation de l’éligibilité vise à garantir que vous bénéficiez de la meilleure couverture à laquelle votre appareil est éligible et aide Apple à lutter contre la fraude. Plus précisément, lorsque vous tentez d’ajouter un appareil à votre contrat AppleCare One, Apple utilisera des informations relatives à votre compte Apple, à vos appareils et à la couverture de votre contrat AppleCare actuel, notamment la date de votre dernière connexion à iCloud, si des paiements dus à Apple sont en retard, l’âge de vos appareils, le pays dans lequel l’appareil est enregistré, les réparations antérieures et les contacts d’assistance de l’appareil, et si l’appareil a été signalé comme perdu à l’aide de Localiser ou comme volé, afin de prendre cette décision. Dans certains cas, Apple peut exiger un diagnostic supplémentaire avant de vous autoriser à inscrire l’appareil ou l’accessoire, notamment, mais sans s’y limiter, via un appel ou un message test, un diagnostic fonctionnel et esthétique à distance et/ou une évaluation physique en magasin. Si Apple vous demande de soumettre l’appareil à un diagnostic à distance en vue d’évaluer son éligibilité, des informations supplémentaires concernant les données recueillies vous seront présentées avant l’envoi.

Assistance et service

Apple peut utiliser des informations relatives à votre compte Apple, à vos appareils et à votre contrat AppleCare lorsque vous demandez une assistance ou un service. Ces informations, qui incluent des données personnelles telles que vos coordonnées, des informations sur votre position, les numéros de série de vos appareils, des informations sur vos comptes financiers et d’autres informations que vous pourriez fournir, seront utilisées pour vous authentifier, catégoriser et résoudre votre problème, vous envoyer des communications, émettre des remboursements en votre faveur le cas échéant, lutter contre la fraude, et améliorer les produits ou services Apple.

Partage avec des tiers

Apple peut partager les informations recueillies avec des fournisseurs de services tiers et son partenaire d’assurance afin de prendre en charge certains aspects de votre contrat AppleCare. Par exemple, Apple communiquera vos coordonnées et les identifiants de vos appareils à son partenaire d’assurance lorsque vous souscrirez ou annulerez un contrat AppleCare, que vous ajouterez un appareil à votre contrat AppleCare One ou l’en supprimerez, ou que vous déposerez une réclamation pour vol ou perte.

Communications provenant d’Apple

Apple peut utiliser des informations relatives à votre compte Apple et à vos appareils pour vous envoyer des communications dans le cadre de votre contrat AppleCare. Il peut s’agir de messages liés à vos paiements et achats, de l’envoi de factures ou de reçus, ou encore de communications relatives à vos réclamations et à vos appareils. Apple peut également utiliser des informations relatives à votre compte Apple, telles que les produits Apple que vous possédez et vos abonnements à des services Apple, pour vous envoyer des communications concernant les produits, services et offres Apple susceptibles de vous intéresser. Vous pouvez recevoir ces messages par e-mail, si vous acceptez de recevoir le marketing par e-mail. Apple utilise les informations concernant vos interactions avec ses communications, notamment les notifications, pour améliorer ses services. Vous pouvez modifier vos préférences relatives aux e-mails et demander à cesser de recevoir certains d’entre eux en accédant à l’adresse account.apple.com, ou sur votre appareil iOS, iPadOS ou visionOS, en accédant à Réglages > [votre nom] > Infos personnelles > Préférences de communication. Sur votre Mac, accédez à Réglages Système > [votre nom] > Infos personnelles > Préférences de communication.

Analyse

Apple recueille des informations permettant de vous identifier concernant votre expérience d’achat et vos interactions avec AppleCare, notamment le processus d’éligibilité, les ventes de contrats, la mise à disposition des appareils et les évènements de service. Ces informations peuvent être utilisées à des fins commerciales et de recherche et d’analyse internes dans le but de fournir et d’améliorer le service, à des fins marketing, ainsi qu’à des fins de lutte contre la fraude et de sécurité.

Cadre juridique applicable au traitement des données personnelles

En règle générale, nous traitons vos données personnelles dans le cadre de l’exécution de votre contrat avec Apple, afin de vous fournir le service et de nous conformer à nos obligations légales. Lorsque votre consentement constitue la base juridique appropriée, nous sollicitons ce dernier conformément au droit local applicable.

Lorsque la législation locale en vigueur le prévoit, nous traitons les données personnelles d’une manière permettant de réaliser nos intérêts légitimes ou ceux de tierces parties pour :

• Améliorer les produits et services Apple pour vous et pour les autres utilisateurs.
• Vous fournir le service et l’assistance demandés.
• Vérifier votre éligibilité aux contrats et vous envoyer des communications concernant AppleCare et d’autres produits, services et offres Apple susceptibles de vous intéresser.
• Lutter contre la fraude et d’autres activités malveillantes.

Les données utilisées incluent :

• Vos interactions avec le service d’assistance et le service après-vente d’Apple.
• Des informations concernant vos appareils et votre compte Apple.
• Les informations concernant votre contrat AppleCare.

Rétention

Apple conserve les données personnelles associées à vos transactions et à l’utilisation de votre contrat pour une durée ne dépassant pas ses besoins commerciaux, ses obligations contractuelles ou les exigences légales. En règle générale, Apple conserve les informations relatives aux dossiers d’assistance et de service AppleCare d’une façon permettant de vous identifier pendant une durée de 10 ans, qui peut être prolongée si la loi l’exige.

Les informations recueillies par Apple seront en tout temps traitées conformément à l’Engagement de confidentialité d’Apple, que vous pouvez consulter à l’adresse www.apple.com/fr/privacy.

2026-03-30