Normes de divulgation des renseignements familiaux concernant les enfants

La protection des enfants constitue une priorité pour tout le monde chez Apple. Nous croyons en la transparence et nous souhaitons fournir aux parents les renseignements dont ils ont besoin pour déterminer ce qui convient le mieux à leur enfant. Nous faisons le maximum pour offrir un contrôle parental intuitif et personnalisable. En créant un identifiant Apple pour votre enfant, vous lui permettez de profiter de fonctionnalités de partage familial avec vous et les autres membres de la famille. Votre enfant pourra partager de la musique, des films, des émissions télé, des livres, des apps, des photos, des calendriers, des emplacements et plus encore avec vous et votre famille. Il pourra également vivre une expérience personnalisée avec son identifiant Apple et utiliser tous les services et les contenus offerts à un titulaire d’identifiant Apple.

REMARQUE : LES PRÉSENTES NORMES DE DIVULGATION NE S’APPLIQUENT PAS À LA COLLECTE DE DONNÉES EFFECTUÉE PAR LES APPS DE TIERS. AVANT L’ACHAT OU LE TÉLÉCHARGEMENT DE TELLES APPS DE TIERS PAR VOTRE ENFANT, VOUS DEVRIEZ EXAMINER LEURS CONDITIONS D’UTILISATION, LEURS POLITIQUES ET LEURS PRATIQUES AFIN DE COMPRENDRE QUELLES DONNÉES ELLES RECUEILLERONT DE VOTRE ENFANT AINSI QUE LA FAÇON DONT CES DONNÉES POURRONT ÊTRE UTILISÉES.

L’identifiant Apple de votre enfant

Grâce à l’identifiant Apple que vous créez pour votre enfant, ce dernier pourra tirer avantage de l’ensemble des fonctionnalités et des services d’Apple qui nécessitent un identifiant Apple. Par exemple, votre enfant pourra :

  • Faire et recevoir des vidéos et des appels vidéo FaceTime.
  • Créer et partager des photos, des vidéos, des messages audio et des textes en utilisant Appareil Photo, Photos, Messages, Mail et d’autres apps d’Apple.
  • Créer et partager des documents et des données avec d’autres personnes grâce au partage public et privé d’iCloud. Selon les réglages sélectionnés, le nom et les coordonnées de votre enfant peuvent être inclus, s’ils ont été fournis.
  • Partager son emplacement avec des membres du compte familial et des amis avec Localiser et Messages ainsi que d’autres apps utilisant des services de localisation.
  • Accéder à des calendriers partagés qui vous permettent, à vous et à votre enfant, de partager des événements planifiés, qu’ils soient passés ou à venir, avec les membres de votre compte familial.
  • Accéder à du contenu et à des abonnements achetés par d’autres membres du compte familial, y compris de la musique, des films, des émissions télé, des apps et des achats intégrés, des livres, Apple Arcade, Apple Music, Apple News+ et Apple TV+, ainsi que les diffuser et les télécharger. 
  • Faire des achats et télécharger du contenu gratuit dans Apple Music, l’App Store et Apple Books, faire des achats intégrés et s’abonner à Apple Arcade, Apple News+, Apple TV+ et Apple Music (sous réserve des réglages configurés dans Demander d’acheter).
  • Recevoir des recommandations dans Apple Music.
  • S’inscrire et participer à des cours iTunes U.
  • Jouer à des jeux et interagir avec d’autres utilisateurs avec Game Center.
  • Effectuer et recevoir des paiements en utilisant des services Apple Pay comme Apple Cash si vous configurez leurs comptes.
  • Faire un suivi des données sur la santé, comme la fréquence cardiaque, la pression artérielle, la nutrition et les données sur l’activité physique et les partager avec d’autres personnes. Si votre enfant utilise une Apple Watch, il peut choisir de partager les données sur son entraînement et son activité physique avec d’autres utilisateurs d’Apple Watch grâce au partage d’activité. Celles-ci peuvent comprendre le nombre de pas et la distance parcourue dans la journée.
  • Stocker des photos, des vidéos, des documents, des notes, des contacts, des calendriers, des courriels, des sauvegardes et d’autres données d’apps, y compris toutes les données enregistrées durant les sessions de jeux d’Apple Arcade, dans iCloud.

Votre enfant peut également accéder à des fonctionnalités et des services qui ne nécessitent pas d’identifiant Apple, comme l’accès à Internet et les recherches en ligne et dans les ressources Internet via les fonctionnalités de recherche de Safari et Siri, et l’utilisation de Siri pour poser des questions et effectuer des tâches.

Outre ces exemples, des fonctionnalités supplémentaires peuvent être ajoutées lorsque nous publions des mises à jour logicielles. Nous vous encourageons à lire les remarques et les conditions d’utilisation concernant ces mises à jour avant que votre enfant télécharge des mises à jour sur ses appareils.

Contrôle parental

Le partage familial vous permet de partager le contenu que vous voulez avec votre famille, en toute harmonie. Par contre, il peut vous arriver de vouloir limiter l’accès de votre enfant à certains types de contenus ou de ressources accessibles aux autres membres du compte familial. Afin de vous aider à gérer l’accès de votre enfant aux services et aux fonctionnalités nécessitant un identifiant Apple, nous avons intégré différents types de contrôles parentaux. Ceux-ci comprennent Restrictions, Temps d’écran, Partage familial et Demander d’acheter. Les contrôles des dépenses et de la réception d’argent via les services Apple Pay comme Apple Cash sont disponibles dans Wallet.

Temps d’écran

Si vous et votre enfant utilisez iOS 12, une version ultérieure ou iPadOS, vous pouvez restreindre l’utilisation des appareils de votre enfant grâce à la fonctionnalité Temps d’écran, active sur tous les appareils iOS ou iPadOS sur lesquels il est connecté. Ceci comprend le réglage des heures spécifiques durant lesquelles l’écran des appareils est verrouillé, la restriction de l’accès à certaines apps ou catégories d’apps et la restriction de contenu selon l’âge pour les films, la musique, les livres et d’autres contenus.

Si vous utilisez la configuration familiale et que vous avez activé Schooltime (mode École), vous pouvez déterminer à quel moment l’utilisation de certaines fonctionnalités de l’Apple Watch sera limitée pour les membres de votre compte familial. Si un membre de votre compte familial déverrouille sa montre pendant lorsque Schooltime (mode École) est activé, vous pouvez consulter les déverrouillages dans l’app Apple Watch sur votre iPhone. Ces renseignements sont chiffrés de bout en bout et envoyés à Apple, mais seront liés à votre identifiant Apple uniquement pour permettre à Apple de fournir des renseignements sur les déverrouillages.

Restrictions

Si vous ou votre enfant utilisez une version d’iOS antérieure à iOS 12, vous pouvez définir des restrictions pour votre enfant sur tout appareil iOS ou iPadOS qu’il utilise en accédant à Paramètres > Général > Restrictions ou, sur un Mac, en accédant à Préférences Système > Contrôle parental. Grâce à ces réglages, vous pouvez limiter des fonctionnalités comme FaceTime, Appareil photo et Safari ainsi que certaines apps de médias sociaux, en plus d’indiquer du contenu approprié pour votre enfant. Cette étape est importante pour gérer les activités de votre enfant sur les appareils Apple. Ces restrictions et ces contrôles parentaux doivent être réglés sur chaque appareil utilisé par votre enfant.

Partage familial et Demander d’acheter

Le partage familial vous permet de partager des achats, des abonnements et plus encore avec un maximum de cinq autres membres du compte familial, que vous désignez par leur identifiant Apple. La fonctionnalité Demander d’acheter fait partie du partage familial et vous permet de vérifier et d’approuver les téléchargements et les achats demandés par votre enfant, y compris les achats intégrés, sur l’App Store ou via iTunes. La fonctionnalité Demander d’acheter est activée automatiquement pour les utilisateurs de moins de 13 ans (ou ayant l’âge minimum équivalent spécifié par la loi applicable) et qui sont ajoutés à un compte familial. Si vous choisissez de désactiver cette fonctionnalité pour votre enfant, vous recevrez uniquement des renseignements sur les achats (y compris les achats intégrés) effectués sur l’App Store ou sur iTunes sur votre reçu électronique (envoyé par courriel de 24 à 72 heures après un achat) ou sur votre relevé de carte de crédit.

Notez que les apps achetées par l’intermédiaire du Programme de licences multipostes, téléchargées de nouveau ou téléchargées au moyen d’un code ne sont pas soumises aux restrictions liées à la fonctionnalité Demander d’acheter.

Création de l’identifiant Apple de votre enfant

Pour créer un identifiant Apple pour votre enfant, vous devez d’abord accepter les présentes Normes de divulgation des renseignements familiaux concernant les enfants (« Normes de divulgation ») ainsi que la Politique de confidentialité d’Apple, qui est intégrée ici par renvoi. En cas de contradiction entre la Politique de confidentialité d’Apple et les présentes Normes de divulgation, les conditions des présentes Normes de divulgation prévalent.

Pour respecter le Children’s Online Privacy Protection Act (COPPA) ainsi que les lois similaires dans d’autres régions, le cas échéant, lesquelles réglementent la collecte en ligne de données des enfants, Apple peut prendre des mesures supplémentaires dans le but de garantir que l’utilisateur permettant la création d’un identifiant Apple pour un enfant est bien le parent ou le tuteur légal de ce dernier. Par conséquent, dans lesdites régions, vous pourriez devoir vérifier votre mode de paiement actuel pour iTunes, iCloud ou Apple Store. Selon le mode de paiement, vous pourrez procéder à cette vérification à l’aide du code de sécurité de votre carte de crédit ou d’une méthode de vérification similaire.

Cela nous est nécessaire pour vérifier votre identité en tant qu’organisateur familial et obtenir votre consentement pour la collecte des renseignements personnels de votre enfant.

En aucun cas nous ne recueillerons, n’utiliserons ou ne divulguerons sciemment les renseignements personnels de votre enfant sans avoir obtenu un consentement parental vérifiable de votre part, sauf là où une exception de la COPPA s’applique. Une fois que vous aurez lu les présentes Normes de divulgation et la Politique de confidentialité d’Apple et que vous aurez fourni un consentement parental vérifiable, pourrez créer l'identifiant Apple de votre enfant. Votre enfant pourra utiliser son identifiant Apple pour accéder aux fonctionnalités et aux services d’Apple nécessitant un identifiant Apple, à l’exception de ceux auxquels vous avez limité l’accès dans Temps d’écran ou Restrictions. Le compte de votre enfant ne peut toutefois pas être retiré de votre compte familial à moins que son identifiant Apple soit supprimé, qu’il atteigne l’âge de 13 ans (ou l’âge minimum équivalent spécifié par la loi applicable) ou que vous le transfériez vers un autre compte familial. Lorsque votre enfant atteint l’âge de 13 ans (ou l’âge minimum équivalent spécifié par la loi applicable), il peut conserver son compte sans participer à un partage familial.

Collecte de renseignements

Dans le cadre du processus de création de l’identifiant Apple de votre enfant, nous vous demanderons de nous fournir des renseignements nécessaires à la création d’un compte, y compris le nom complet et la date de naissance de votre enfant, un mot de passe, les réponses à trois questions de sécurité, un numéro de téléphone et un pays de résidence.

Il se peut que nous recueillions d’autres renseignements de votre enfant qui, dans certains cas, sont définis par la COPPA comme des renseignements personnels. Par exemple, une fois que votre enfant est connecté à l’aide de son identifiant Apple, nous pouvons recueillir des renseignements, notamment des identifiants d’appareil, des témoins, des adresses IP, des emplacements géographiques et des fuseaux horaires associés à l’appareil Apple qu’il utilise. Nous pouvons également recueillir des renseignements sur les activités et les interactions de votre enfant sur nos sites Web, nos apps, nos produits et nos services, y compris le contenu fourni par des développeurs tiers.

Utilisation des renseignements

Tel qu’énoncé dans la Politique de confidentialité d’Apple, Apple peut utiliser les renseignements de votre enfant pour communiquer des avis importants, envoyer de l’information, des renseignements et des avis sur les produits et les services, fournir des services et du contenu ainsi qu’améliorer nos produits, notre contenu et nos services. Il est aussi possible que nous utilisions ses renseignements à des fins internes, telles que la vérification, l’analyse de données et la recherche.

Nous pouvons utiliser, transférer et communiquer des renseignements non personnels (des renseignements qui, seuls, ne peuvent être associés directement à l’identité de votre enfant) à une fin quelconque. Par exemple, nous pouvons agréger et utiliser des renseignements concernant les activités de nos clients sur notre site Web, les services iCloud et l’iTunes Store et provenant de nos autres produits et services afin de fournir des renseignements plus utiles à nos clients et de comprendre quels aspects de notre site Web, de nos produits et de nos services suscitent le plus d’intérêt. Les données agrégées sont considérées comme des renseignements non personnels.

Le paramètre Personalized Ads (Publicités personnalisées) est désactivé et ne peut pas être activé pour l’identifiant Apple d’un enfant. Votre enfant ne recevra pas de publicité ciblée sur ses centres d’intérêt de la part de la plateforme publicitaire d’Apple sur les appareils associés à l’identifiant Apple d’un enfant. Votre enfant recevra toutefois de la publicité non ciblée (p. ex., publicité contextuelle) sur ces appareils. Par ailleurs, le paramètre Allow Apps to Ask to Track (Autoriser les apps à demander de suivre) sera désactivé et ne pourra pas être activé. Les apps et les annonceurs ne pourront pas accéder à l’identifiant publicitaire fourni par le système d’exploitation, et sont également tenus de respecter les directives d’Apple leur interdisant de s’engager dans la publicité ciblée ou la mesure de l’efficacité publicitaire, ou de partager des renseignements avec des courtiers en données.

Divulgation à des tiers

En utilisant son identifiant Apple conformément à vos restrictions, votre enfant peut partager des renseignements, selon les fonctionnalités et les services d’Apple (comme ceux susmentionnés) qu’il utilise.

Partage familial

Dans le cadre du partage familial, les renseignements de votre enfant, y compris ses achats passés et futurs sur l’App Store ou sur iTunes, peuvent être partagés avec les membres de votre compte familial. Sous réserve des restrictions que vous configurez, votre enfant peut également choisir de partager ses renseignements avec les membres de votre compte familial par l’intermédiaire du partage de photos avec iCloud, des calendriers et des rappels partagés, de l’app Localiser et de la fonctionnalité Partage de position.

De plus, si votre enfant utilise son identifiant Apple pour se connecter à l’appareil d’un tiers (tel que l’iPad d’un ami ou de l’école), les renseignements de votre enfant, ainsi que les renseignements partagés des autres membres de votre compte familial, peuvent être téléchargés et visibles par les autres utilisateurs de cet appareil, à moins que l’identifiant Apple de votre enfant soit déconnecté de cet appareil, ou jusqu’à ce que cela soit fait.

Partenaires stratégiques

Apple peut, à l’occasion, rendre certains renseignements personnels disponibles à ses partenaires stratégiques qui collaborent avec elle afin d’offrir des produits et services ou qui aident Apple dans sa commercialisation. Les renseignements personnels de votre enfant ne seront divulgués par Apple qu’en vue d’offrir ou d’améliorer ses produits et ses services. Ils ne seront pas divulgués à des tiers à des fins marketing.

Fournisseurs de services

Apple partage des renseignements personnels avec des entreprises qui fournissent des services comme le traitement des données, le traitement des commandes des clients, l’expédition de produits pour vous ou votre enfant, la gestion et l’amélioration des données des clients, la prestation de service aux clients, l’évaluation de votre intérêt ou de celui de votre enfant quant à nos produits et services, ainsi que la mise en œuvre d’études axées sur le client ou de sondages sur la satisfaction du client. Ces entreprises, qui peuvent être situées partout où Apple mène ses activités, sont dans l’obligation de protéger les renseignements de votre enfant.

Autres

Si vous choisissez d’activer un compte Apple Cash pour votre enfant, ses renseignements seront partagés avec la banque partenaire d’Apple, Green Dot Bank, afin de vous fournir le service que vous avez demandé.

Apple peut être contrainte de divulguer vos renseignements personnels ou ceux de votre enfant (dans les cas suivants, par exemple : obligation juridique, procédure juridique, litige, demandes déposées par les autorités publiques et gouvernementales de votre pays de résidence ou d’un autre pays). Apple peut également divulguer certains de vos renseignements personnels ou de ceux de votre enfant si elle le juge nécessaire ou approprié pour des raisons de sécurité nationale, d’enquête policière, ou toute autre raison d’intérêt public.

Elle peut également divulguer ces renseignements personnels si elle le juge nécessaire et raisonnable afin de faire respecter ses conditions générales d’utilisation de protéger ses activités ou ses utilisateurs. De plus, dans le cas d’une réorganisation, d’une fusion ou d’une vente, Apple peut transférer tout ou partie des renseignements personnels recueillis au tiers concerné.

Accès, modification et suppression

Si, à tout moment, vous souhaitez accéder aux données associées au partage familial ou à l’identifiant Apple de votre enfant, les modifier ou les supprimer, veuillez communiquer avec nous à l’adresse suivante :

www.apple.com/ca/fr/privacy/contact/

Vous pouvez aussi utiliser les coordonnées ci-dessous :

Apple
One Apple Park Way
Cupertino, CA 95014
408.996.1010

Consentir à la collecte, à l’utilisation et à la divulgation par Apple des renseignements de votre enfant

En cliquant sur "Accepter", vous consentez à la collecte, à l’utilisation et à la divulgation par Apple des renseignements de votre enfant, comme indiqué dans la Politique de confidentialité d’Apple et les présentes Normes de divulgation.

Remarque : le consentement ne s’applique pas aux pratiques des apps de tiers relatives à la collecte de données. Les tiers, y compris les développeurs des apps téléchargées par un membre de votre compte familial et les apps auxquelles votre enfant a accès au moyen du partage familial, qui recueillent, utilisent ou divulguent les renseignements de votre enfant, sont responsables de l’obtention d’un consentement parental vérifiable distinct. Nous vous conseillons d’encourager votre enfant à demander votre autorisation avant de donner l’accès à ses renseignements personnels à des tiers.

Remarque : nous publions régulièrement des mises à jour logicielles pour nos appareils. Ces mises à jour sont alors disponibles sur les appareils concernés, y compris les appareils sur lesquels votre enfant peut utiliser son identifiant Apple. Nous vous recommandons de lancer vous-même la mise à jour, ainsi que de passer en revue et d’accepter les conditions d’utilisation applicables, comme celles qui concernent iOS et macOS, sur l’appareil concerné.

Pour toute question relative à la Politique de confidentialité d’Apple ou les présentes Normes de divulgation, veuillez communiquer avec nous en utilisant la page www.apple.com/ca/fr/privacy/contact/.