Sélectionner le contenu contesté
Indiquez-nous exactement le contenu concerné par votre réclamation en fournissant un lien vers la section « Tones » de l’iTunes Store. Vous pouvez obtenir le lien à partir de l’application iTunes sur votre iPhone en sélectionnant le bouton Partager associé à la sonnerie, en sélectionnant Copier le lien, puis en collant le lien dans le formulaire ci-dessous. Remarque : Vous avez la possibilité d’inclure jusqu’à 50 liens dans une seule réclamation.
Veuillez utiliser les menus déroulants ci-dessous pour sélectionner la nature de votre litige et les territoires dans lesquels vous faites valoir vos droits. Dans la boîte de commentaires, vous devez expliquer le problème avec précision en indiquant notamment la propriété intellectuelle qui, selon vous, a été enfreinte. Les informations que vous inscrivez dans le champ Commentaires seront communiquées au fournisseur de la sonnerie sélectionnée. Lorsque la procédure de litige est enclenchée, vous avez la possibilité de fournir des pièces jointes ou des documents supplémentaires par courriel.